MENTIONS LÉGALES
1. PRÉSENTATION DU SITE INTERNET
Propriétaire et responsable de publication :
Ce site internet est conçu, édité et administré par Muriel VEGA
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E-mail : muriel.vega(at)protonmail.com
Hébergeur :
Ce site internet est hébergé chez Wix,
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.
2. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS :
Le site internet www.murielvega.com a pour objet de fournir des informations concernant l’ensemble des activités de l’artiste auteure Muriel Vega. L’utilisation du site www.murielvega.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.murielvega.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par https://murielvega.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS :
L’ensemble des contenus (photos et textes) consultables sur le site www.murielvega.com sont et demeurent la propriété exclusive de l’auteure Muriel Vega et font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou toute utilisation de copies est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les lois qui gouvernent ce site sont les lois françaises et les tribunaux compétents sont les tribunaux français. Les bases de données figurant sur ce site, dont l’éditeur du site est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
Les images présentes sur ce site, ainsi que les données qui s’y rapportent, tels que le titre ou le nom de l’auteure, ne peuvent en aucune façon faire l’objet, en tout ou partie, de reproductions, sous quelque forme que ce soit, réalisées en vue de fouilles de textes et de données, à l’exception de celles menées à des fins exclusives de recherche scientifique par un organisme visé à l’article L. 122-5-3, II du code de la propriété intellectuelle. Cette interdiction, exprimée dans le cadre du dispositif prévu à l’article R. 122-8 du code de la propriété intellectuelle, s’applique en particulier à l’utilisation des œuvres pour alimenter ou entraîner des dispositifs d’intelligence artificielle conçus ou adaptés pour générer des créations, telles que des images ou des contenus audiovisuels, destinées à une diffusion publique. Cette interdiction est également exprimée, conformément au protocole TDMRep accessible à l’adresse www.w3.org/2022/ tdmrep, de la manière suivante : <TDM-RESERVATION : 1>. (Source : Adagp - Société d'auteurs française pour les arts visuels)
Pour toute demande de reproduction ou de communication au public d’une œuvre merci de me contacter.
4. LIMITATION DE RESPONSABILITÉS :
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6. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
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